Réunion du Conseil Municipal
Thème : Conseil Municipal
| lieu : Hôtel de Ville
| date : le 27 Avril à 19h00
Retrouvez l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se réunit le 27 avril 2010.
Une réunion de Conseil Municipal aura lieu le Mardi 27 Avril 2010 à 19h à l’Hôtel de Ville –Salle du Conseil
Ordre du jour
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Compte administratif 2009
- Approbation du compte de gestion du receveur
- Budget supplémentaire 2010 et état des reports
- Admissions en non valeur
- Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2009
- Rémunération des études surveillées et des heures de surveillance de cantine
- Tarifs de l’Espace Mosaïque et du centre Arago
- Tarifs du centre Prévert et de la maison de l’Amitié
- Révision des tarifs d’inscription à l’école de musique / année scolaire 2010-2011
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le SILH
- Passation d’un marché d’études complémentaires au marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération Nice-Cannes
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel municipal
- Centres de vacances 2010
- Coup de pouce pour les jeunes 2010
